Les modifications du PLU
Modifications du PLU de Bonnières-sur-Seine
Ci-dessous les différentes modifications du PLU avec la liste des pièces consultables et téléchargeables :
Modification du PLU n°4
- 1. Notice de présentation
- 2.1 Règlement graphique_centre ville
- 2.2 Règlement graphique_toute la commune
- 3.a Règlement littéral
- 3.b Annexe 1 : Eléments de patrimoine à protéger
- 3.c Annexe 2 : Commerces à protéger
- 4. Orientations d'aménagement et de programmation
- Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 14/11/2020
Modification du PLU n°3, approuvée le 23 juin 2014 :
- Notice explicative
- Pages modifiées du règlement
- Certificat d'affichage
- Extrait registre des délibérations du Conseil Municipal du 09/07/2013
- Extrait registre des délibérations du Conseil Municipal du 23/06/2014
Modification du PLU n°2, approuvée le 18/12/2013 :
- Notice explicative
- Pages modifiées du règlement
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2013
Modification du PLU n° 1, approuvée le 18/07/2012 :
- Notice explicative
- Présentation des pièces modifiées
- Pièces issues de la modification
- Extrait du registre des déliberations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.